MARQUES DE COMMERCE DE BOMBARDIER

Dans le présent document,  le terme « Bombardier » désigne Bombardier Inc. et/ou ses filiales. Ci-dessous se trouve une liste de certains noms commerciaux, marques de commerce, logos et noms de biens et de services associés (« marques de commerce ») de Bombardier qui apparaissent sur le site Web de Bombardier (veuillez noter que cette liste ne comprend pas TOUTES les marques de commerce dont Bombardier est titulaire ou qu’elle utilise). Ces marques de commerce ne doivent pas être utilisées, redistribuées, diffusées, publiées, copiées sur un autre support ni reproduites dans un autre but qu’à des fins éducatives, personnelles et non commerciales sans le consentement préalable écrit de Bombardier. Ces marques de commerce ne doivent pas être modifiées de quelque façon que ce soit, ni déformées ni utilisées d’une façon préjudiciable à l’image ou à la réputation de Bombardier. Les autres marques de commerce de Bombardier apparaissent sur les sites Web des divisions principales de Bombardier. Bombardier ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les marques de commerce en cause ne violent pas les droits d'une autre personne ou entité. L’absence d’une marque de commerce dans la liste ci-dessous ne constitue pas une renonciation partielle ou complète de la part de Bombardier aux droits de propriété intellectuelle relatifs à chacune de ces marques de commerce. De plus, la colonne intitulée « Biens et services associés » vise à donner une brève description du type de biens ou de services associés à chaque marque de commerce et non une description exhaustive ou précise de tous ces biens et services. Aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme octroyant, explicitement ou implicitement, une licence ou tout autre droit d’utiliser l’une ou l’autre des marques de commerce détenues ou utilisées par Bombardier autrement qu’en conformité avec les conditions énoncées dans les présentes.

 

Marques de commerce

Biens et services associés

 

Barbotin

Logo

        Bombardier 415Avions (Amphibies)

        Bombardier 415 MP

Avions (Amphibies)

        de Havilland

Aircraft

        Shorts

Aircraft

        Canadair

Aircraft

        Learjet

Avions (Affaire)

        Learjet 40

Avions (Affaire)

        Learjet 45

Avions (Affaire)

        Learjet 60

Avions (Affaire)

        Learjet 85

Business aircraft

        XR

Avions (Affaire)

        Challenger

Avions (Affaire)

        Challenger 300

Avions (Affaire)

        Challenger 605

Avions (Affaire)

        Challenger 850

Avions (Affaire)

        Global

Avions (Affaire)

        Global Vision

Avions (Affaire)

        Global 5000

Avions (Affaire)

        Global Express

Avions (Affaire)

        XRS

Avions (Affaire)

        CRJ

Avions (Regionaux)

        CRJ100

Avions (Regionaux)

        CRJ200

Avions (Regionaux)

        CRJ700

Avions (Regionaux)

        CRJ900

Avions (Regionaux)

        CRJ1000

Avions (Regionaux)

        NextGen

Avions (Regionaux)

        Skyjet

Aircraft chartering

        Skyjet International

Aircraft chartering

        Flexjet

Aircraft chartering, management and fractional ownership sale

        Flexjet 25

Aircraft chartering

        Dash 8

Avions (Turbopropulsés)

        Q-Series

Avions (Turbopropulsés)

        Q200

Avions (Turbopropulsés)

        Q300

Avions (Turbopropulsés)

        Q400

Avions (Turbopropulsés)

        CSeries

Avions (Monocouloirs)

        CS100

Avions (Monocouloirs)

        CS300

Avions (Monocouloirs)

        BiLevel

Double-deck rail vehicle

        CITYFLO

Signalling for mass transit

        CX-100

Automated people mover

        EBI

Signalling products

        ECO4

EcoActive technologies

        ELECTROSTAR

Intercity train/Electrical multiple unit

        EnerGplan

Simulation Tool

        FICAS

Assembly system for carbodies

        FLEXITY

Light rail vehicle

        FLEXX

Bogie

        INNOVIA

Automated people mover

        INTERFLO

Signalling for main lines

        ITINO

Regional train

        MITRAC

Propulsion system for rail vehicles

        MOVIA

Rail vehicle/Metro

        NINA

Rail vehicle/Multiple unit

        ORBITA

Predictive asset management

        PRIMOVE

Catenary-free technology

        REGINA

Intercity train

        SPACIUM

Commuter train

        TALENT

Commuter/Regional train

        TRAXX

Locomotive

        TURBOSTAR

Intercity train/Diesel multiple unit

        VLocity

Regional train

        ZEFIRO

High speed train

 

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